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Arrêté n°23.216 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais 26 juillet 2023 Arrêté n°23.216 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 31 juillet 2023 25 juillet 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 31 juillet 2023 Lire la suite »
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Délibération n°23.40 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.40 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.41 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.41 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.42 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.42 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.43 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.43 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.44 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.44 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.45 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.45 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.46 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.46 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.201 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly 20 juillet 2023 Arrêté n°23.201 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.200 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 18 juillet 2023 Arrêté n°23.200 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.202 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise 18 juillet 2023 Arrêté n°23.202 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.203 Portatnt autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de La Rochelle 18 juillet 2023 Arrêté n°23.203 Portatnt autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°23.204 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton 18 juillet 2023 Arrêté n°23.204 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton Lire la suite »
Arrêté n°23.207 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de Nantilly 18 juillet 2023 Arrêté n°23.207 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.205 prononçant la fermeture de l’Etablissement Recevant du Public « salle Georges Simenon » place de l’Abbé Coll 17 juillet 2023 Arrêté n°23.205 prononçant la fermeture de l’Etablissement Recevant du Public « salle Georges Simenon » place de l’Abbé Coll Lire la suite »
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Séisme du 16 juin 2023 : Publication d’un arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour 10 communes de Charente-Maritime 10 juillet 2023 Séisme du 16 juin 2023 : Publication d’un arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour 10 communes de Charente-Maritime Lire la suite »
Décision n°23.19 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 Electricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°1 7 juillet 2023 Décision n°23.19 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 Electricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°1 Lire la suite »
Décision n°23.20 Modification de l’arrêté n°19.201 du 26 juin 2019 portant constitution de la régie d’avances moyens généraux, complété par arrêté n°19.267 du 3 septembre 2019 7 juillet 2023 Décision n°23.20 Modification de l’arrêté n°19.201 du 26 juin 2019 portant constitution de la régie d’avances moyens généraux, complété par arrêté n°19.267 du 3 septembre 2019 Lire la suite »
Arrêté n°23.193 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : A l’occasion de la fête nationale 7 juillet 2023 Arrêté n°23.193 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : A l’occasion de la fête nationale Lire la suite »
Arrêté n°23.195 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 7 juillet 2023 Arrêté n°23.195 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.198 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement : rue des Ecoles 6 juillet 2023 Arrêté n°23.198 Portant sur la réglementation temporaire du stationnement : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°23.199 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Port 6 juillet 2023 Arrêté n°23.199 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Port Lire la suite »