Arrêté n°24.138 Portant réglementation temporaire du stationnement Parc Simenon Arrêté n°24.138 Portant réglementation temporaire du stationnement Parc Simenon Lire la suite »
Arrêté n°24.139 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Saint Patrick Place des Carrelets Arrêté n°24.139 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Saint Patrick Place des Carrelets Lire la suite »
Décision n°24.04 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 Peintures – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Décision n°24.04 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 Peintures – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Lire la suite »
Décision n°24.05 Marché public de fournitures, passé selon la procédure adaptée – acquisition d’une chargeuse porte outils multi-fonctions et de ses accessoires Décision n°24.05 Marché public de fournitures, passé selon la procédure adaptée – acquisition d’une chargeuse porte outils multi-fonctions et de ses accessoires Lire la suite »
Arrêté n°24.136 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : marquage au sol de plusieurs rues de la commune Arrêté n°24.136 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : marquage au sol de plusieurs rues de la commune Lire la suite »
Arrêté 24.135 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Arrêté 24.135 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2024 Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 1er mars 2024 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 1er mars 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté n°24.130 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile Arrêté n°24.130 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile Lire la suite »
Arrêté n°24.115 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue des Viviers, rue de la Carrelère Arrêté n°24.115 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue des Viviers, rue de la Carrelère Lire la suite »
Liste des délibérations séance du 27 février 2024 Liste des délibérations séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.09 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.09 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.10 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.10 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.11 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.11 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.12 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.12 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.13 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.13 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.14 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.14 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.15 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.15 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.16 séance du 27 février 2024 Délibération n°24.16 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Arrêté 24.090 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Temple Arrêté 24.090 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Temple Lire la suite »
Arrêté 24.093 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Arrêté 24.093 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté 24.094 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Arrêté 24.094 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté 24.092 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Arrêté 24.092 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Lire la suite »