Arrêté n°23.263 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue des marronniers
Arrêté n°23.260 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Jards
Décision n°23.32 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 électricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°2
Arrêté 23.253 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Agrippa d’Aubigné
Arrêté n°23.251 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue de La Rochelle, rue Gaston Aujard, Rue du Palais, Rue des Marronniers
Décision n°23.29 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°5
Décision n°23.30 Actualisation de la demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat
Décision n°23.31 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 menuiserie extérieure – Conclusion d’un acte modificatif n°1
Arrêté n°22.244 Prononçant l’ouverture de l’établissement recevant du public « complexe Georges Simenon », Place de l’Abbé Coll
Arrêté n°22.245 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de l’Ancienne Poste:
Arrêté n°22.247 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise
Arrêté n°22.241 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue de Nantilly
Arrêté n°23.243 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Eglise