Arrêté préfectoral n°25EB610 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 6 octobre 2025 Arrêté préfectoral n°25EB610 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté n°25.290 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Varennes 3 octobre 2025 Arrêté n°25.290 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Lire la suite »
Décision n°25.22 Approbation d’une convention cadre immobilier avec la société Agorastore 2 octobre 2025 Décision n°25.22 Approbation d’une convention cadre immobilier avec la société Agorastore Lire la suite »
Arrêté n°25.281 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles 2 octobre 2025 Arrêté n°25.281 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles Lire la suite »
Décision n°25.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lots n°1 VRD et gros oeuvre et n°4 couvertures tuiles – Conclusion d’actes modificatifs – avenant de transfert 2 octobre 2025 Décision n°25.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lots n°1 VRD et gros oeuvre et n°4 couvertures tuiles – Conclusion d’actes modificatifs – avenant de transfert Lire la suite »
Décision n°25.20 Cession de biens mobiliers de la commune (scie à ruban) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 2 octobre 2025 Décision n°25.20 Cession de biens mobiliers de la commune (scie à ruban) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2025 26 septembre 2025 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Plan de déviation bus 26 septembre 25 septembre 2025 Plan de déviation bus 26 septembre Lire la suite »
Procès-verbal du 1er juillet 2025 24 septembre 2025 Procès-verbal du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.280 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles 19 septembre 2025 Arrêté n°25.280 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°25.278 Portant autorisation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant 19 septembre 2025 Arrêté n°25.278 Portant autorisation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant Lire la suite »
Arrêté n°25.277 Portant autorisation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue du Four 19 septembre 2025 Arrêté n°25.277 Portant autorisation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue du Four Lire la suite »
Décision n°25.19 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système ROLLCART-V) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 19 septembre 2025 Décision n°25.19 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système ROLLCART-V) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2025 18 septembre 2025 Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.266 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles 9 septembre 2025 Arrêté n°25.266 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté 25.264 Portant autorisation d’occupation du domaine public : Avenue de l’Ile d’Oléron 9 septembre 2025 Arrêté 25.264 Portant autorisation d’occupation du domaine public : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°25.267 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : Parking de l’Eglise 5 septembre 2025 Arrêté n°25.267 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : Parking de l’Eglise Lire la suite »
Décision n°25.18 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système Rollcart-V) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 3 septembre 2025 Décision n°25.18 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système Rollcart-V) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Arrêté n°25.234 : ouverture de l’enquête publique 1 septembre 2025 Arrêté n°25.234 : ouverture de l’enquête publique Lire la suite »
Arrêté n°25.263 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise, rue des Cluzeaux, rue de la Raclette 28 août 2025 Arrêté n°25.263 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise, rue des Cluzeaux, rue de la Raclette Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB559 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 27 août 2025 Arrêté préfectoral n°25EB559 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté n°25.260 Portant autorisation du domaine public : rue des Ecoles 27 août 2025 Arrêté n°25.260 Portant autorisation du domaine public : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°25.259 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise 27 août 2025 Arrêté n°25.259 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Tous les changements à partir du 25 août 25 août 2025 Tous les changements à partir du 25 août Lire la suite »
Arrêté n°25.262 Portant réglementation temporaire du stationnement : parking du marché 22 août 2025 Arrêté n°25.262 Portant réglementation temporaire du stationnement : parking du marché Lire la suite »
