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Décision n°23.13 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°2 charpente et bardage bois – Conclusion d’un acte modificatif n°1 2 juin 2023 Décision n°23.13 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°2 charpente et bardage bois – Conclusion d’un acte modificatif n°1 Lire la suite »
Décision n° 23.14 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – conclusion d’un acte modificatif n°1 2 juin 2023 Décision n° 23.14 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – conclusion d’un acte modificatif n°1 Lire la suite »
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Arrêté n°23.166 Portant autorisation du domaine public : rue du Port 2 juin 2023 Arrêté n°23.166 Portant autorisation du domaine public : rue du Port Lire la suite »
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Arrêté n°23.103 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la commune de Marsilly 27 mai 2023 Arrêté n°23.103 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°23.138 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la foire aux greniers 26 mai 2023 Arrêté n°23.138 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la foire aux greniers Lire la suite »
Arrêté n°23.155 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile d’Ouessant 26 mai 2023 Arrêté n°23.155 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile d’Ouessant Lire la suite »
Arrêté n°23.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas 26 mai 2023 Arrêté n°23.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas Lire la suite »
Arrêté n°23.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes 26 mai 2023 Arrêté n°23.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes Lire la suite »
Délibération n°23.35 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.35 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.36 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.36 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.37 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.37 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.38 séance du 23 mai 2023 26 mai 2023 Délibération n°23.38 séance du 23 mai 2023 Lire la suite »
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 23 mai 2023 24 mai 2023 Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 23 mai 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.148 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Four 17 mai 2023 Arrêté n°23.148 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Four Lire la suite »
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Décision n°23.01 Modifiant la décision n°21.21 du 4 octobre 2021 portant constitution d’une régie de recettes multi-produits 11 mai 2023 Décision n°23.01 Modifiant la décision n°21.21 du 4 octobre 2021 portant constitution d’une régie de recettes multi-produits Lire la suite »
Décision n°23.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festivités de Noël 2022 11 mai 2023 Décision n°23.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festivités de Noël 2022 Lire la suite »
Décision n°23.03 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Concert en l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 14/05/2023 11 mai 2023 Décision n°23.03 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Concert en l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 14/05/2023 Lire la suite »
