Arrêté 23.109 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : chemin de l’Aubrecay V113 31 mars 2023 Arrêté 23.109 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : chemin de l’Aubrecay V113 Lire la suite »
Arrêté n°23.110 Portant réglementation du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly 29 mars 2023 Arrêté n°23.110 Portant réglementation du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2023 29 mars 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.099 Portant délégation de fonctions à Madame COURCY, conseillère municipale 27 mars 2023 Arrêté n°23.099 Portant délégation de fonctions à Madame COURCY, conseillère municipale Lire la suite »
Arrêté n°23.104 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly 24 mars 2023 Arrêté n°23.104 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.105 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue des selliers 24 mars 2023 Arrêté n°23.105 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue des selliers Lire la suite »
Arrêté n°23.100 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes 22 mars 2023 Arrêté n°23.100 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Lire la suite »
Arrêté n°23.094 Règlementant l’accès aux cales de mise à l’eau sur le territoire de la commune 22 mars 2023 Arrêté n°23.094 Règlementant l’accès aux cales de mise à l’eau sur le territoire de la commune Lire la suite »
Arrêté n°23.098 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Pertuis 22 mars 2023 Arrêté n°23.098 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Pertuis Lire la suite »
Arrêté n°23.096 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Ecoles, rue du Temple, rue de l’Eglise, Parc Simenon, rue du Port, rue de Coup de Vague, rue de l’Ile d’Hoëdic, rue de l’île de Houat, avenue de l’île d’Oléron, place des Carrelets 21 mars 2023 Arrêté n°23.096 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Ecoles, rue du Temple, rue de l’Eglise, Parc Simenon, rue du Port, rue de Coup de Vague, rue de l’Ile d’Hoëdic, rue de l’île de Houat, avenue de l’île d’Oléron, place des Carrelets Lire la suite »
Arrêté n°23.097 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune 21 mars 2023 Arrêté n°23.097 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Lire la suite »
Notice d’information pour la procédure des calamités agricoles 17 mars 2023 Notice d’information pour la procédure des calamités agricoles Lire la suite »
Attestation d’assurance devant être jointe au CERFA N°13681 17 mars 2023 Attestation d’assurance devant être jointe au CERFA N°13681 Lire la suite »
Procédure des calamités agricoles – demande d’indemnisation des pertes CERFA 13681*03 17 mars 2023 Procédure des calamités agricoles – demande d’indemnisation des pertes CERFA 13681*03 Lire la suite »
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Charente-Maritime 17 mars 2023 Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté conjoint avec la mairie de ST XANDRE réglementant la circulation sur le chemin rural mitoyen dénommé CR2 de Beauregard du côté de St Xandre et chemin rural du fond des Mouées du côté de Marsilly 16 mars 2023 Arrêté conjoint avec la mairie de ST XANDRE réglementant la circulation sur le chemin rural mitoyen dénommé CR2 de Beauregard du côté de St Xandre et chemin rural du fond des Mouées du côté de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°23.086 Permanent réglementant la circulation sur le chemin rural du fond des Mouées 9 mars 2023 Arrêté n°23.086 Permanent réglementant la circulation sur le chemin rural du fond des Mouées Lire la suite »
Arrêté n°23.091 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague 9 mars 2023 Arrêté n°23.091 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague Lire la suite »
Arrêté n°23.088 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly 7 mars 2023 Arrêté n°23.088 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.090 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Port 7 mars 2023 Arrêté n°23.090 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Port Lire la suite »
Mise en place du service minimum dans les écoles – 7 mars 2023 3 mars 2023 Mise en place du service minimum dans les écoles – 7 mars 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.082 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 3 mars 2023 Arrêté n°23.082 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.084 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Boucholeurs 3 mars 2023 Arrêté n°23.084 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Boucholeurs Lire la suite »
Arrêté n°23.085 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant 3 mars 2023 Arrêté n°23.085 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant Lire la suite »
