Délibération n°24.30 séance du 26 mars 2024 Délibération n°24.30 séance du 26 mars 2024 Lire la suite »
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Délibération n°24.32 séance du 26 mars 2024 Délibération n°24.32 séance du 26 mars 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.33 séance du 26 mars 2024 Délibération n°24.33 séance du 26 mars 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.34 séance du 26 mars 2024 Délibération n°24.34 séance du 26 mars 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.35 séance du 26 mars 2024 Délibération n°24.35 séance du 26 mars 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.150 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Allée du cimetière Arrêté n°24.150 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Allée du cimetière Lire la suite »
Service minimum grève école maternelle le 2 avril 2024 Service minimum grève école maternelle le 2 avril 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.144 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Arrêté n°24.144 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°24.146 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard Arrêté n°24.146 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard Lire la suite »
Arrêté n°24.147 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles Arrêté n°24.147 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°24.149 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Varennes Arrêté n°24.149 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Varennes Lire la suite »
Arrêté n°24.148 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du Palais Arrêté n°24.148 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du Palais Lire la suite »
Arrêté n°24.141 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Georges Simenon Arrêté n°24.141 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Georges Simenon Lire la suite »
Arrêté n°24.142 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de La Rochelle Arrêté n°24.142 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°24.140 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Ancienne Poste Arrêté n°24.140 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté n°24.138 Portant réglementation temporaire du stationnement Parc Simenon Arrêté n°24.138 Portant réglementation temporaire du stationnement Parc Simenon Lire la suite »
Arrêté n°24.139 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Saint Patrick Place des Carrelets Arrêté n°24.139 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Saint Patrick Place des Carrelets Lire la suite »
Décision n°24.04 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 Peintures – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Décision n°24.04 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 Peintures – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Lire la suite »
Décision n°24.05 Marché public de fournitures, passé selon la procédure adaptée – acquisition d’une chargeuse porte outils multi-fonctions et de ses accessoires Décision n°24.05 Marché public de fournitures, passé selon la procédure adaptée – acquisition d’une chargeuse porte outils multi-fonctions et de ses accessoires Lire la suite »
Arrêté n°24.136 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : marquage au sol de plusieurs rues de la commune Arrêté n°24.136 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : marquage au sol de plusieurs rues de la commune Lire la suite »
Arrêté 24.135 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Arrêté 24.135 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2024 Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 1er mars 2024 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 1er mars 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »