Arrêté n°23.100 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Arrêté n°23.100 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Lire la suite »
Arrêté n°23.094 Règlementant l’accès aux cales de mise à l’eau sur le territoire de la commune Arrêté n°23.094 Règlementant l’accès aux cales de mise à l’eau sur le territoire de la commune Lire la suite »
Arrêté n°23.098 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Pertuis Arrêté n°23.098 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Pertuis Lire la suite »
Arrêté n°23.096 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Ecoles, rue du Temple, rue de l’Eglise, Parc Simenon, rue du Port, rue de Coup de Vague, rue de l’Ile d’Hoëdic, rue de l’île de Houat, avenue de l’île d’Oléron, place des Carrelets Arrêté n°23.096 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Ecoles, rue du Temple, rue de l’Eglise, Parc Simenon, rue du Port, rue de Coup de Vague, rue de l’Ile d’Hoëdic, rue de l’île de Houat, avenue de l’île d’Oléron, place des Carrelets Lire la suite »
Arrêté n°23.097 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Arrêté n°23.097 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune Lire la suite »
Notice d’information pour la procédure des calamités agricoles Notice d’information pour la procédure des calamités agricoles Lire la suite »
Attestation d’assurance devant être jointe au CERFA N°13681 Attestation d’assurance devant être jointe au CERFA N°13681 Lire la suite »
Procédure des calamités agricoles – demande d’indemnisation des pertes CERFA 13681*03 Procédure des calamités agricoles – demande d’indemnisation des pertes CERFA 13681*03 Lire la suite »
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Charente-Maritime Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté conjoint avec la mairie de ST XANDRE réglementant la circulation sur le chemin rural mitoyen dénommé CR2 de Beauregard du côté de St Xandre et chemin rural du fond des Mouées du côté de Marsilly Arrêté conjoint avec la mairie de ST XANDRE réglementant la circulation sur le chemin rural mitoyen dénommé CR2 de Beauregard du côté de St Xandre et chemin rural du fond des Mouées du côté de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°23.086 Permanent réglementant la circulation sur le chemin rural du fond des Mouées Arrêté n°23.086 Permanent réglementant la circulation sur le chemin rural du fond des Mouées Lire la suite »
Arrêté n°23.091 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague Arrêté n°23.091 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague Lire la suite »
Arrêté n°23.088 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly Arrêté n°23.088 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.090 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Port Arrêté n°23.090 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Port Lire la suite »
Mise en place du service minimum dans les écoles – 7 mars 2023 Mise en place du service minimum dans les écoles – 7 mars 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.082 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Arrêté n°23.082 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.084 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Boucholeurs Arrêté n°23.084 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Boucholeurs Lire la suite »
Arrêté n°23.085 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant Arrêté n°23.085 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 10 février 2023 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 10 février 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.072 Procédant à la nomination des membres qualifiés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Socialee Arrêté n°23.072 Procédant à la nomination des membres qualifiés au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Socialee Lire la suite »
Arrêté n°23.074 Portant sur la défense extérieure contre l’incendie Arrêté n°23.074 Portant sur la défense extérieure contre l’incendie Lire la suite »
Arrêté n°23.071 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue de l’Eglise Arrêté n°23.071 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.069 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de Villedoux Arrêté n°23.069 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de Villedoux Lire la suite »
Arrêté n°23.070 Permanent réglementant le stationnement dans la rue du Château d’Eau Arrêté n°23.070 Permanent réglementant le stationnement dans la rue du Château d’Eau Lire la suite »
Arrêté n°23.065 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague et rue des Saints pères Arrêté n°23.065 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Coup de Vague et rue des Saints pères Lire la suite »