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Arrêté n°25.171 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste 29 avril 2025 Arrêté n°25.171 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté n°25.167 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 29 avril 2025 Arrêté n°25.167 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Délibération n°25.34 séance du 22 avril 2025 28 avril 2025 Délibération n°25.34 séance du 22 avril 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.33 séance du 22 avril 2025 28 avril 2025 Délibération n°25.33 séance du 22 avril 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.32 séance du 22 avril 2025 28 avril 2025 Délibération n°25.32 séance du 22 avril 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.31 séance du 22 avril 2025 28 avril 2025 Délibération n°25.31 séance du 22 avril 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.30 séance du 22 avril 2025 28 avril 2025 Délibération n°25.30 séance du 22 avril 2025 Lire la suite »
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Décision n°25.10 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et gros œuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°4 24 avril 2025 Décision n°25.10 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et gros œuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°4 Lire la suite »
Formulaire inscription registre canicule 22 avril 2025 Formulaire inscription registre canicule Lire la suite »
Formulaire inscription registre canicule : inscription d’un tiers 22 avril 2025 Formulaire inscription registre canicule : inscription d’un tiers Lire la suite »
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Arrêté n°25.160 Portant autorisation du domaine public : rue de l’Eglise 18 avril 2025 Arrêté n°25.160 Portant autorisation du domaine public : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°25.159 Portant autorisation du domaine public : rue du Chemin Bas 18 avril 2025 Arrêté n°25.159 Portant autorisation du domaine public : rue du Chemin Bas Lire la suite »
Arrêté n°25.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux 18 avril 2025 Arrêté n°25.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 22 avril 2025 17 avril 2025 Ordre du jour du conseil municipal du 22 avril 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard (complexe sportif) 16 avril 2025 Arrêté n°25.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard (complexe sportif) Lire la suite »
Arrêté n°25.154 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Place de Nantilly 15 avril 2025 Arrêté n°25.154 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Place de Nantilly Lire la suite »
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Arrêté 25.143 Portant réglementation de l’occupation du domaine public à l’occasion de la course aux oeufs 8 avril 2025 Arrêté 25.143 Portant réglementation de l’occupation du domaine public à l’occasion de la course aux oeufs Lire la suite »
Décision n°25.09 Cession de biens mobiliers de la commune (modules en préfabriqué à usage de Club-house) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 7 avril 2025 Décision n°25.09 Cession de biens mobiliers de la commune (modules en préfabriqué à usage de Club-house) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Décision n°25.08 Cession de biens mobiliers de la commune (portail en fer forgé) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 7 avril 2025 Décision n°25.08 Cession de biens mobiliers de la commune (portail en fer forgé) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Décision n°25.07 Demande d’attribution d’un concours financier au titre de la conservation et restauration du patrimoine historique et cultuel – Restauration partielle de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 7 avril 2025 Décision n°25.07 Demande d’attribution d’un concours financier au titre de la conservation et restauration du patrimoine historique et cultuel – Restauration partielle de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly Lire la suite »
Décision n°25.06 Actualisation de la demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien à l’investissement local)-Opération de réaménagement et de mise en accessibilité de la rue de l’Eglise 7 avril 2025 Décision n°25.06 Actualisation de la demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien à l’investissement local)-Opération de réaménagement et de mise en accessibilité de la rue de l’Eglise Lire la suite »
Décision n°25.05 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2025 7 avril 2025 Décision n°25.05 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2025 Lire la suite »
Décision n°25.03 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération d’aménagement de centre-bourg : sécurisation et mise en accessibilité de la rue de l’Eglise 7 avril 2025 Décision n°25.03 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération d’aménagement de centre-bourg : sécurisation et mise en accessibilité de la rue de l’Eglise Lire la suite »
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Délibération n°25.29 séance du 25 mars 2025 2 avril 2025 Délibération n°25.29 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.21 séance du 25 mars 2025 2 avril 2025 Délibération n°25.21 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
