Arrêté n°25.309 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking de l’Eglise 22 octobre 2025 Arrêté n°25.309 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking de l’Eglise Lire la suite »
Marsilly Actu spécial Finances et Projets 21 octobre 2025 Marsilly Actu spécial Finances et Projets Lire la suite »
Décision n°25.23 Marché de prestations de services d’assurances – Déclaration de trois lots infructueux et conclusion d’un marché pour le lot n°4 « Flotte automobile et Auto-missions » Titulaire lot n°4 : Groupama Centre Atlantique – 2 avenue de Limoges – 79044 NIORT 20 octobre 2025 Décision n°25.23 Marché de prestations de services d’assurances – Déclaration de trois lots infructueux et conclusion d’un marché pour le lot n°4 « Flotte automobile et Auto-missions » Titulaire lot n°4 : Groupama Centre Atlantique – 2 avenue de Limoges – 79044 NIORT Lire la suite »
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT D’OFFICE DE VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 17 octobre 2025 RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT D’OFFICE DE VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Lire la suite »
Délibération n°25.65 séance du 14 octobre 2025 17 octobre 2025 Délibération n°25.65 séance du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.64 séance du 14 octobre 2025 17 octobre 2025 Délibération n°25.64 séance du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.63 séance du 14 octobre 2025 16 octobre 2025 Délibération n°25.63 séance du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.62 séance du 14 octobre 2025 16 octobre 2025 Délibération n°25.62 séance du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.61 séance du 14 octobre 2025 16 octobre 2025 Délibération n°25.61 séance du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.60 séance du 14 octobre 2025 16 octobre 2025 Délibération n°25.60 séance du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2025 16 octobre 2025 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Procès-verbal du 23 septembre 2025 15 octobre 2025 Procès-verbal du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.308 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking de l’Eglise 14 octobre 2025 Arrêté n°25.308 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°25.301 Portant mise à disposition de locaux communaux pendant la période pré-électorale et électorale des élections municipales 2026 14 octobre 2025 Arrêté n°25.301 Portant mise à disposition de locaux communaux pendant la période pré-électorale et électorale des élections municipales 2026 Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 14 octobre 2025 9 octobre 2025 Ordre du jour du conseil municipal du 14 octobre 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.292 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton 6 octobre 2025 Arrêté n°25.292 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton Lire la suite »
Arrêté n°25.291 Portant réglementation temporaire de la circulation sur la commune de Marsilly 6 octobre 2025 Arrêté n°25.291 Portant réglementation temporaire de la circulation sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Délibération n°25.59 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.59 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.58 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.58 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.57 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.57 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.56 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.56 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.55 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.55 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.54 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.54 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.53 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.53 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.52 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.52 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.51 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.51 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.50 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.50 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.49 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.49 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.48 séance du 23 septembre 2025 6 octobre 2025 Délibération n°25.48 séance du 23 septembre 2025 Lire la suite »