Délibération n°26.04 séance du 27 janvier 2026 2 février 2026 Délibération n°26.04 séance du 27 janvier 2026 Lire la suite »
Arrêté n°26.021 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Moulin d’Amour 2 février 2026 Arrêté n°26.021 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Moulin d’Amour Lire la suite »
Arrêté n°26.020 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Boucholeurs 2 février 2026 Arrêté n°26.020 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Boucholeurs Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2026 2 février 2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2026 Lire la suite »
Arrêté n°26.019 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemin ruraux de la commune 30 janvier 2026 Arrêté n°26.019 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemin ruraux de la commune Lire la suite »
Arrêté n°26.018 Portant autorisation de piégeage de pigeons sur le clocher de l’Eglise 26 janvier 2026 Arrêté n°26.018 Portant autorisation de piégeage de pigeons sur le clocher de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°26.016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 20 janvier 2026 Arrêté n°26.016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°26.015 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 20 janvier 2026 Arrêté n°26.015 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°26.013 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Port 19 janvier 2026 Arrêté n°26.013 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Port Lire la suite »
Décision n°26.03 Demande d’attribution d’un concours financier au Département de la Charente-Maritime au titre de l’aide à l’investissement sur le patrimoine – Restauration intérieure de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 19 janvier 2026 Décision n°26.03 Demande d’attribution d’un concours financier au Département de la Charente-Maritime au titre de l’aide à l’investissement sur le patrimoine – Restauration intérieure de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly Lire la suite »
Décision n°26.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de concours aux petits équipements sportifs et de loisirs en plein air – Aménagement d’un terrain multisports 19 janvier 2026 Décision n°26.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de concours aux petits équipements sportifs et de loisirs en plein air – Aménagement d’un terrain multisports Lire la suite »
Décision n°26.01 Demande d’attribution d’un concours financier au Département de la Charente-Maritime au titre de l’aide à l’investissement sur les équipements sportifs-Aménagement d’un terrain multisports à Marsilly 19 janvier 2026 Décision n°26.01 Demande d’attribution d’un concours financier au Département de la Charente-Maritime au titre de l’aide à l’investissement sur les équipements sportifs-Aménagement d’un terrain multisports à Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°26.012 Portant sur autorisation d’utilisation des terrains des stades Gustave Chevalier et Marcel Perrin 15 janvier 2026 Arrêté n°26.012 Portant sur autorisation d’utilisation des terrains des stades Gustave Chevalier et Marcel Perrin Lire la suite »
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 janvier 2026 14 janvier 2026 Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 janvier 2026 Lire la suite »
Délibération n°26.02 séance du 12 janvier 2026 13 janvier 2026 Délibération n°26.02 séance du 12 janvier 2026 Lire la suite »
Délibération n°26.01 séance du 12 janvier 2026 13 janvier 2026 Délibération n°26.01 séance du 12 janvier 2026 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 13 janvier 2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 Lire la suite »
Arrêté n°26.011 Portant autorisation la destruction et la régularisation par tir des pigeons 13 janvier 2026 Arrêté n°26.011 Portant autorisation la destruction et la régularisation par tir des pigeons Lire la suite »
Arrêté n°26.010 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking du marché 13 janvier 2026 Arrêté n°26.010 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking du marché Lire la suite »
Arrêté n°26.008 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Plein midi 9 janvier 2026 Arrêté n°26.008 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Plein midi Lire la suite »
Arrêté préfectoral portant transfert d’office dans le domaine public de voies privées ouvertes à la circulation publique sur la commune de Marsilly 8 janvier 2026 Arrêté préfectoral portant transfert d’office dans le domaine public de voies privées ouvertes à la circulation publique sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 7 janvier 2026 Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 Lire la suite »
Arrêté n°26.006 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas 5 janvier 2026 Arrêté n°26.006 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas Lire la suite »
Arrêté n°26.004 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers 5 janvier 2026 Arrêté n°26.004 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°26.005 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chan 5 janvier 2026 Arrêté n°26.005 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chan Lire la suite »
Arrêté n°26.003 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chan 5 janvier 2026 Arrêté n°26.003 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chan Lire la suite »
Arrêté n°26.002 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers 5 janvier 2026 Arrêté n°26.002 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°26.001 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers 5 janvier 2026 Arrêté n°26.001 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
