Arrêté préfectoral n°25EB503 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 20 août 2025 Arrêté préfectoral n°25EB503 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté n°25.253 Portant autorisation du domaine public : rue des Ecoles 18 août 2025 Arrêté n°25.253 Portant autorisation du domaine public : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°25.251 Portant instauration d’une priorité à droite provisoire : rue du Temple 18 août 2025 Arrêté n°25.251 Portant instauration d’une priorité à droite provisoire : rue du Temple Lire la suite »
Arrêté n°25.249 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Marronniers 18 août 2025 Arrêté n°25.249 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Marronniers Lire la suite »
Arrêté n°25.248 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Villedoux 18 août 2025 Arrêté n°25.248 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Villedoux Lire la suite »
Arrêté 25.247 Portant instauration d’un sens unique de circulation 24 juillet 2025 Arrêté 25.247 Portant instauration d’un sens unique de circulation Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 22 juillet 2025 Arrêté préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime 21 juillet 2025 Arrêté préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté n°25.244 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue du Château d’Eau 17 juillet 2025 Arrêté n°25.244 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue du Château d’Eau Lire la suite »
Arrêté n°25.212 bis Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste, rue de l’Eglise, rue des Saints Pères 15 juillet 2025 Arrêté n°25.212 bis Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste, rue de l’Eglise, rue des Saints Pères Lire la suite »
Arrêté n°25.239 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse devant l’AFR 15 juillet 2025 Arrêté n°25.239 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse devant l’AFR Lire la suite »
Décision n°25.17 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de concours aux installations d’énergie renouvelable communales 8 juillet 2025 Décision n°25.17 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de concours aux installations d’énergie renouvelable communales Lire la suite »
Arrêté n°25.235 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : parking de l’Eglise 7 juillet 2025 Arrêté n°25.235 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : parking de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°25.232 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais, rue des Iles de Glénan, rue de l’Ile d’Ouessant, avenue de l’Ile d’Oléron, Allée de la Désirade, rue du Verger, rue de la Vigne, rue des Beauvoirs, rue de Villedoux, rue du Levant, rue du Plein Midi, rue du Ponant, rue des Jards, rue des Marronniers, Plaine des sports, rue de La Rochelle 7 juillet 2025 Arrêté n°25.232 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais, rue des Iles de Glénan, rue de l’Ile d’Ouessant, avenue de l’Ile d’Oléron, Allée de la Désirade, rue du Verger, rue de la Vigne, rue des Beauvoirs, rue de Villedoux, rue du Levant, rue du Plein Midi, rue du Ponant, rue des Jards, rue des Marronniers, Plaine des sports, rue de La Rochelle Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2025 7 juillet 2025 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.47 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.47 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.46 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.46 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.45 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.45 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.44 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.44 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.43 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.43 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.42 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.42 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.41 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.41 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.40 séance du 1er juillet 2025 4 juillet 2025 Délibération n°25.40 séance du 1er juillet 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.231 Portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement à l’occasion du Cinéma de Plein air 2 juillet 2025 Arrêté n°25.231 Portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement à l’occasion du Cinéma de Plein air Lire la suite »
Arrêté n°25.228 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation de circulation Parc Simenon 2 juillet 2025 Arrêté n°25.228 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation de circulation Parc Simenon Lire la suite »
Arrêté n°25.227 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile de la Désirade 2 juillet 2025 Arrêté n°25.227 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile de la Désirade Lire la suite »
Arrêté n°25.226 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue des Ecoles 2 juillet 2025 Arrêté n°25.226 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°25.202 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Nationale 2 juillet 2025 Arrêté n°25.202 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Nationale Lire la suite »
