Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 1er mars 2024 11 mars 2024 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 1er mars 2024 Lire la suite »
Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers 11 mars 2024 Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly 8 mars 2024 Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly 8 mars 2024 Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly Lire la suite »
Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron 8 mars 2024 Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste 8 mars 2024 Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté n°24.130 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile 8 mars 2024 Arrêté n°24.130 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile Lire la suite »
Arrêté n°24.115 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue des Viviers, rue de la Carrelère 6 mars 2024 Arrêté n°24.115 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue des Viviers, rue de la Carrelère Lire la suite »
Liste des délibérations séance du 27 février 2024 4 mars 2024 Liste des délibérations séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.09 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.09 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.10 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.10 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.11 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.11 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.12 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.12 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.13 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.13 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.14 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.14 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.15 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.15 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Délibération n°24.16 séance du 27 février 2024 1 mars 2024 Délibération n°24.16 séance du 27 février 2024 Lire la suite »
Arrêté 24.090 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Temple 28 février 2024 Arrêté 24.090 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Temple Lire la suite »
Arrêté 24.093 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 28 février 2024 Arrêté 24.093 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté 24.094 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 28 février 2024 Arrêté 24.094 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté 24.092 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes 26 février 2024 Arrêté 24.092 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Lire la suite »
Arrêté n°24.091 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles 26 février 2024 Arrêté n°24.091 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles Lire la suite »
Arrêté n°24.087 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : accotement herbeux parcelle ZV 35 23 février 2024 Arrêté n°24.087 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : accotement herbeux parcelle ZV 35 Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 27 février 2024 21 février 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 27 février 2024 Lire la suite »
Décision n°24.03 Demande d’attribution d’une subvention – Fonds de revitalisation du Département de la Charente-Maritime – Opération de réaménagement et de mise en sécurité des locaux du centre technique municipal 19 février 2024 Décision n°24.03 Demande d’attribution d’une subvention – Fonds de revitalisation du Département de la Charente-Maritime – Opération de réaménagement et de mise en sécurité des locaux du centre technique municipal Lire la suite »
Arrêté 24.075 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 16 février 2024 Arrêté 24.075 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°24.70 Portant interdiction d’utilisation du court couvert de tennis 9 février 2024 Arrêté n°24.70 Portant interdiction d’utilisation du court couvert de tennis Lire la suite »
