Arrêté n°23.050 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de Villedoux 17 janvier 2023 Arrêté n°23.050 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de Villedoux Lire la suite »
Arrêté n°23.051 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly 17 janvier 2023 Arrêté n°23.051 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.048 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Four 17 janvier 2023 Arrêté n°23.048 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Four Lire la suite »
Arrêté n°23.047 Portant interdiction d’utilisation du terrain d’honneur du complexe sportif 13 janvier 2023 Arrêté n°23.047 Portant interdiction d’utilisation du terrain d’honneur du complexe sportif Lire la suite »
Arrêté n°23.038 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Eglise 10 janvier 2023 Arrêté n°23.038 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°23.011 Portant réglementation temporaire sur le stationnement : avenue de l’Ile d’Oléron 10 janvier 2023 Arrêté n°23.011 Portant réglementation temporaire sur le stationnement : avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°23.005 Permanent réglementant le stationnement et la circulation au droit des chantiers 10 janvier 2023 Arrêté n°23.005 Permanent réglementant le stationnement et la circulation au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°23.006 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes 10 janvier 2023 Arrêté n°23.006 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Varennes Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 16 décembre 2022 4 janvier 2023 Compte-rendu de la réunion du Conseil de Village du 16 décembre 2022 Lire la suite »
Arrêté n°23.003 Permanent réglementant la circulation au droit des chantiers 4 janvier 2023 Arrêté n°23.003 Permanent réglementant la circulation au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n° 23.004 Permanent réglementant la circulation au droit des chantiers 4 janvier 2023 Arrêté n° 23.004 Permanent réglementant la circulation au droit des chantiers Lire la suite »
Arrêté n°23.001 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Oiseaux 2 janvier 2023 Arrêté n°23.001 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Oiseaux Lire la suite »
Arrêté n°23.002 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron 2 janvier 2023 Arrêté n°23.002 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°22.328 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 20 décembre 2022 Arrêté n°22.328 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°22.329 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron 20 décembre 2022 Arrêté n°22.329 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron Lire la suite »
Arrêté n°22.330 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Château d’eau 20 décembre 2022 Arrêté n°22.330 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Château d’eau Lire la suite »
Arrêté n°22.331 Portant autorisation du domaine public : chemin piétonnier derrière la propriété de Monsieur BETHENCOURT 20 décembre 2022 Arrêté n°22.331 Portant autorisation du domaine public : chemin piétonnier derrière la propriété de Monsieur BETHENCOURT Lire la suite »
Arrêté préfectoral : Levée de surveillance en zone réglementée influenza aviaire 14 décembre 2022 Arrêté préfectoral : Levée de surveillance en zone réglementée influenza aviaire Lire la suite »
Décision n°22.30 Demande de participation ai titre du fonds départemental pour les travaux sur les établissements scolaires du 1er degré- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 5 décembre 2022 Décision n°22.30 Demande de participation ai titre du fonds départemental pour les travaux sur les établissements scolaires du 1er degré- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
Décision n°22.28 Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Opération de rénovation des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 5 décembre 2022 Décision n°22.28 Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Opération de rénovation des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
Décision n°22.29 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la communauté d’agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat 5 décembre 2022 Décision n°22.29 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la communauté d’agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat Lire la suite »
CAM – Tournée du Père Noël le 25 décembre 2 décembre 2022 CAM – Tournée du Père Noël le 25 décembre Lire la suite »
Arrêté n°22.320 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux 1 décembre 2022 Arrêté n°22.320 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux Lire la suite »
Arrêté n°22.321 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux 1 décembre 2022 Arrêté n°22.321 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Oiseaux Lire la suite »
Décision n°22.17 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 – VRD et gros oeuvre 1 décembre 2022 Décision n°22.17 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 – VRD et gros oeuvre Lire la suite »
Décision n°22.18 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°3 – Etanchéité – zinguerie 1 décembre 2022 Décision n°22.18 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°3 – Etanchéité – zinguerie Lire la suite »
