Arrêté n° 22.261 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 3 octobre 2022 Arrêté n° 22.261 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté 22.262 Portant autorisation d’occupation d’une parcelle du département : Parcelles ZO 309 3 octobre 2022 Arrêté 22.262 Portant autorisation d’occupation d’une parcelle du département : Parcelles ZO 309 Lire la suite »
Arrêté 22.265 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : accès de la mairie et parking de la cantine 3 octobre 2022 Arrêté 22.265 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : accès de la mairie et parking de la cantine Lire la suite »
Arrêté n°22.264 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise 30 septembre 2022 Arrêté n°22.264 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°22.259 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de l’Ancienne Poste 23 septembre 2022 Arrêté n°22.259 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »
Arrêté n°22.256 Portant autorisation d’occupation du domaine public : Rue du Port 20 septembre 2022 Arrêté n°22.256 Portant autorisation d’occupation du domaine public : Rue du Port Lire la suite »
Arrêté n°22.251 Portant création d’un second ossuaire dans le cimetière communal 19 septembre 2022 Arrêté n°22.251 Portant création d’un second ossuaire dans le cimetière communal Lire la suite »
Arrêté n°22.252 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Parking de l’école maternelle, rue du Chemin Bas 16 septembre 2022 Arrêté n°22.252 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Parking de l’école maternelle, rue du Chemin Bas Lire la suite »
Arrêté 22.253 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Cluzeaux 16 septembre 2022 Arrêté 22.253 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Cluzeaux Lire la suite »
Arrêté n°22.254 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Ponant 16 septembre 2022 Arrêté n°22.254 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Ponant Lire la suite »
Arrêté n°22.255 Portant autorisation d’occupation d’une parcelle du Département : Parcelle ZO 309 16 septembre 2022 Arrêté n°22.255 Portant autorisation d’occupation d’une parcelle du Département : Parcelle ZO 309 Lire la suite »
Décision du maire n°22.13 : Cession de bien immobilier de la commune (scène podium intérieur) via le site d’enchères www.agorastore.fr 14 septembre 2022 Décision du maire n°22.13 : Cession de bien immobilier de la commune (scène podium intérieur) via le site d’enchères www.agorastore.fr Lire la suite »
Arrêté n°22.250 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du palais, rue de Villedoux, Rond-point RD 106 14 septembre 2022 Arrêté n°22.250 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du palais, rue de Villedoux, Rond-point RD 106 Lire la suite »
Arrêté n°22.247 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Ponant 7 septembre 2022 Arrêté n°22.247 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Ponant Lire la suite »
Arrêté 22.243 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Cluzeaux 2 septembre 2022 Arrêté 22.243 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Cluzeaux Lire la suite »
Arrêté n°22.244 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Ponant 2 septembre 2022 Arrêté n°22.244 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Ponant Lire la suite »
Arrêté n°22.240 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de l’Eglise 1 septembre 2022 Arrêté n°22.240 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°22.241 : Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Route de la Pelle 1 septembre 2022 Arrêté n°22.241 : Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Route de la Pelle Lire la suite »
Arrêté n°22.239 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Parking de l’école maternelle rue du chemin bas 30 août 2022 Arrêté n°22.239 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Parking de l’école maternelle rue du chemin bas Lire la suite »
Ligne Scolaire 331 : Lycée Vieljeux et Place de Verdun par Marsilly, Esnandes, Lagord et Nieul sur Mer 29 août 2022 Ligne Scolaire 331 : Lycée Vieljeux et Place de Verdun par Marsilly, Esnandes, Lagord et Nieul sur Mer Lire la suite »
Ligne Scolaire 203 : Collège Jean Guiton par L’Houmeau, Nieul sur Mer, Marsilly et Esnande 29 août 2022 Ligne Scolaire 203 : Collège Jean Guiton par L’Houmeau, Nieul sur Mer, Marsilly et Esnande Lire la suite »
Illico 3 : Lagord Greffières par centre ville La Rochelle Bongraine 29 août 2022 Illico 3 : Lagord Greffières par centre ville La Rochelle Bongraine Lire la suite »
Règlement du restaurant scolaire 2022/2023 29 août 2022 Règlement du restaurant scolaire 2022/2023 Lire la suite »
Arrêté n°22.237 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton 29 août 2022 Arrêté n°22.237 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton Lire la suite »
Arrêté n°22.238 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Entreprises 29 août 2022 Arrêté n°22.238 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Entreprises Lire la suite »
Arrêté n°22.234 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de l’Ancienne Poste 29 août 2022 Arrêté n°22.234 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue de l’Ancienne Poste Lire la suite »