Arrêté n°23.231 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : venelle menant de la rue du Château d’Eau à la rue de Nantilly 10 août 2023 Arrêté n°23.231 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : venelle menant de la rue du Château d’Eau à la rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.189 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes 8 août 2023 Arrêté n°23.189 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes Lire la suite »
Membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Marsilly 8 août 2023 Membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Marsilly Lire la suite »
Décision n°23.28 Cession de biens mobiliers de la commune (autolaveuse) vie le site d’enchères www.agorastore.fr 8 août 2023 Décision n°23.28 Cession de biens mobiliers de la commune (autolaveuse) vie le site d’enchères www.agorastore.fr Lire la suite »
Arrêté n°23.228 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : Chemin piétonnier situé entre l’avenue de l’Ile d’Oléron et l’allée de l’Ile d’Aix 7 août 2023 Arrêté n°23.228 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : Chemin piétonnier situé entre l’avenue de l’Ile d’Oléron et l’allée de l’Ile d’Aix Lire la suite »
Décision n°23.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat -Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°4 7 août 2023 Décision n°23.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat -Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°4 Lire la suite »
Décision n°23.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°2 7 août 2023 Décision n°23.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Lire la suite »
Décision n°23.27 Décision n°23.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°2 7 août 2023 Décision n°23.27 Décision n°23.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Lire la suite »
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal le 31 juillet 2023 3 août 2023 Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal le 31 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.47 séance du 31 juillet 2023 1 août 2023 Délibération n°23.47 séance du 31 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.48 séance du 31 juillet 2023 1 août 2023 Délibération n°23.48 séance du 31 juillet 2023 Lire la suite »
Décision n°23.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et Gros œuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°2 1 août 2023 Décision n°23.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et Gros œuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°2 Lire la suite »
Décision n°23.25 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, ppour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°3 1 août 2023 Décision n°23.25 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, ppour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°3 Lire la suite »
Arrêté n°23.225 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : route de la Pelle et rue de La Rochelle 1 août 2023 Arrêté n°23.225 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : route de la Pelle et rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°23.165 Permanent relatif à l’extension de la zone 30 sur la commune 1 août 2023 Arrêté n°23.165 Permanent relatif à l’extension de la zone 30 sur la commune Lire la suite »
Arrêté n°23.219 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : venelle menant de la rue du Château d’Eau à la rue de Nantilly 1 août 2023 Arrêté n°23.219 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne : venelle menant de la rue du Château d’Eau à la rue de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°23.216 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais 26 juillet 2023 Arrêté n°23.216 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 31 juillet 2023 25 juillet 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 31 juillet 2023 Lire la suite »
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 18 juillet 2023 25 juillet 2023 Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 25 juillet 2023 21 juillet 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 25 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.40 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.40 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.41 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.41 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.42 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.42 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.43 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.43 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.44 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.44 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.45 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.45 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Délibération n°23.46 séance du 18 juillet 2023 21 juillet 2023 Délibération n°23.46 séance du 18 juillet 2023 Lire la suite »
Arrêté n°23.201 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly 20 juillet 2023 Arrêté n°23.201 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly Lire la suite »
