Arrêté n°25.160 Portant autorisation du domaine public : rue de l’Eglise 18 avril 2025 Arrêté n°25.160 Portant autorisation du domaine public : rue de l’Eglise Lire la suite »
Arrêté n°25.159 Portant autorisation du domaine public : rue du Chemin Bas 18 avril 2025 Arrêté n°25.159 Portant autorisation du domaine public : rue du Chemin Bas Lire la suite »
Arrêté n°25.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux 18 avril 2025 Arrêté n°25.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux Lire la suite »
Ordre du jour du conseil municipal du 22 avril 2025 17 avril 2025 Ordre du jour du conseil municipal du 22 avril 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard (complexe sportif) 16 avril 2025 Arrêté n°25.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard (complexe sportif) Lire la suite »
Arrêté n°25.154 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Place de Nantilly 15 avril 2025 Arrêté n°25.154 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Place de Nantilly Lire la suite »
Arrêté n°25.147 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 15 avril 2025 Arrêté n°25.147 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté 25.143 Portant réglementation de l’occupation du domaine public à l’occasion de la course aux oeufs 8 avril 2025 Arrêté 25.143 Portant réglementation de l’occupation du domaine public à l’occasion de la course aux oeufs Lire la suite »
Décision n°25.09 Cession de biens mobiliers de la commune (modules en préfabriqué à usage de Club-house) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 7 avril 2025 Décision n°25.09 Cession de biens mobiliers de la commune (modules en préfabriqué à usage de Club-house) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Décision n°25.08 Cession de biens mobiliers de la commune (portail en fer forgé) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore 7 avril 2025 Décision n°25.08 Cession de biens mobiliers de la commune (portail en fer forgé) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore Lire la suite »
Décision n°25.07 Demande d’attribution d’un concours financier au titre de la conservation et restauration du patrimoine historique et cultuel – Restauration partielle de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 7 avril 2025 Décision n°25.07 Demande d’attribution d’un concours financier au titre de la conservation et restauration du patrimoine historique et cultuel – Restauration partielle de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly Lire la suite »
Décision n°25.06 Actualisation de la demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien à l’investissement local)-Opération de réaménagement et de mise en accessibilité de la rue de l’Eglise 7 avril 2025 Décision n°25.06 Actualisation de la demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien à l’investissement local)-Opération de réaménagement et de mise en accessibilité de la rue de l’Eglise Lire la suite »
Décision n°25.05 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2025 7 avril 2025 Décision n°25.05 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2025 Lire la suite »
Décision n°25.03 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération d’aménagement de centre-bourg : sécurisation et mise en accessibilité de la rue de l’Eglise 7 avril 2025 Décision n°25.03 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération d’aménagement de centre-bourg : sécurisation et mise en accessibilité de la rue de l’Eglise Lire la suite »
Annexe à la délibération 25.29 Note de présentation synthétique du budget primitif 2025 2 avril 2025 Annexe à la délibération 25.29 Note de présentation synthétique du budget primitif 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.29 séance du 25 mars 2025 2 avril 2025 Délibération n°25.29 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.21 séance du 25 mars 2025 2 avril 2025 Délibération n°25.21 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Tarifs municipaux à compter du 1er avril 2025 31 mars 2025 Tarifs municipaux à compter du 1er avril 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.28 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.28 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.27 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.27 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.26 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.26 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.25 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.25 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.24 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.24 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.23 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.23 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.22 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.22 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Délibération n°25.20 séance du 25 mars 2025 31 mars 2025 Délibération n°25.20 séance du 25 mars 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 25 mars 2025 31 mars 2025 Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal du 25 mars 2025 Lire la suite »
Arrêté n°25.128 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle 27 mars 2025 Arrêté n°25.128 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle Lire la suite »
Arrêté n°25.117 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Complexe du complexe sportif : rue Gaston Aujard 27 mars 2025 Arrêté n°25.117 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Complexe du complexe sportif : rue Gaston Aujard Lire la suite »
