Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Obligations des éducateurs et établissements sportifs
Loisirs - Sports - Culture
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Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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Site d'information pour les acteurs des sports de nature
Ministère chargé des sports
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports
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Ministère chargé des sports
La commission de contrôle des listes électorales a deux missions :
- Elle s’assure de la régularité des listes électorales (contrôle des inscriptions et des radiations).
- Elle statue sur les recours administratifs préalables obligatoires déposés par les électeurs à l’encontre des décisions prises par le maire en matière de liste électorale : elle peut ainsi être saisie, à tout moment, par un électeur de la commune qui conteste la décision de refus d’inscription ou de radiation prise par le maire, en lui présentant un recours administratif.
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Membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Marsilly
pdf | 50,51 Ko | 08 Août 2023