Les arrêtés
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Arrêté n°26.073 Portant autorisation d’occupation du domaine public : 21 rue de l’Eglise
pdf | 315,74 Ko | 17 Avril 2026
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Arrêté n°26.055 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : square Cupidon
pdf | 267,96 Ko | 27 Mars 2026
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Arrêté n°26.043 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : 2 allée de l’Est
pdf | 286,36 Ko | 26 Mars 2026
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Arrêté n°26.040 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : 3 Allée du Nord
pdf | 292,21 Ko | 11 Mars 2026
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Arrêté n°26.039 Portant réglementation temporaire du stationnement : 23 rue de Nantilly
pdf | 267,02 Ko | 11 Mars 2026
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Arrêté n°26.038 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : totalité de la commune
pdf | 309,05 Ko | 11 Mars 2026
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Arrêté n°26.037 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Plein Midi
pdf | 322,77 Ko | 11 Mars 2026
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Arrêté n°26.035 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune
pdf | 294,80 Ko | 03 Mars 2026
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Arrêté n°26.036 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : 9 rue des Saint Pères
pdf | 290,08 Ko | 03 Mars 2026
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Arrêté n°26.034 Portant réglementation temporaire d’interdiction de stationnement : 30 avenue de l’Ile d’Oléron
pdf | 269,46 Ko | 03 Mars 2026
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Arrêté n°26.032 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rues de la commune
pdf | 785,71 Ko | 02 Mars 2026
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Arrêté n°26.033 Portant autorisation d’utilisation des terrains Gustave Chevalier et Marcel Perrin
pdf | 181,21 Ko | 26 Février 2026
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Arrêté n°26.031 Portant sur l’interdiction d’utilisation des terrains des stades Gustave Chevalier et Marcel PERRIN
pdf | 234,29 Ko | 19 Février 2026
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Arrêté n°26.030 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue du Plein Midi
pdf | 328,15 Ko | 18 Février 2026
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Arrêté n°26.029 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas
pdf | 314,11 Ko | 16 Février 2026
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Arrêté n°26.028 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard
pdf | 284,96 Ko | 16 Février 2026
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Arrêté n°26.027 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais, petite rue du Palais
pdf | 684,62 Ko | 16 Février 2026
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Arrêté n°26.026 : Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Plein Midi
pdf | 327,86 Ko | 10 Février 2026
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Arrêté n°26.025 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Château d’Eau
pdf | 298,99 Ko | 10 Février 2026
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Arrêté n°26.024 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Marronniers
pdf | 293,05 Ko | 10 Février 2026
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Arrêté n°26.023 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : chemin côtier longeant le Golf de la Prée
pdf | 775,52 Ko | 10 Février 2026
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Arrêté n°26.021 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Moulin d’Amour
pdf | 280,30 Ko | 02 Février 2026
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Arrêté n°26.020 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Boucholeurs
pdf | 324,52 Ko | 02 Février 2026
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Arrêté n°26.019 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemin ruraux de la commune
pdf | 342,96 Ko | 30 Janvier 2026
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Arrêté n°26.018 Portant autorisation de piégeage de pigeons sur le clocher de l’Eglise
pdf | 488,09 Ko | 26 Janvier 2026
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Arrêté n°26.016 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly
pdf | 283,95 Ko | 20 Janvier 2026
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Arrêté n°26.015 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Nantilly
pdf | 286,20 Ko | 20 Janvier 2026
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Arrêté n°26.013 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Port
pdf | 605,25 Ko | 19 Janvier 2026
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Arrêté n°26.012 Portant sur autorisation d’utilisation des terrains des stades Gustave Chevalier et Marcel Perrin
pdf | 206,95 Ko | 15 Janvier 2026
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Arrêté n°26.011 Portant autorisation la destruction et la régularisation par tir des pigeons
pdf | 476,09 Ko | 13 Janvier 2026
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Arrêté n°26.010 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking du marché
pdf | 295,89 Ko | 13 Janvier 2026
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Arrêté n°26.008 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Plein midi
pdf | 1,52 Mo | 09 Janvier 2026
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Arrêté n°26.006 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Bas
pdf | 345,39 Ko | 05 Janvier 2026
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Arrêté n°26.004 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers
pdf | 335,80 Ko | 05 Janvier 2026
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Arrêté n°26.005 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chan
pdf | 341,30 Ko | 05 Janvier 2026
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Arrêté n°26.003 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chan
pdf | 367,58 Ko | 05 Janvier 2026
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Arrêté n°26.002 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers
pdf | 335,92 Ko | 05 Janvier 2026
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Arrêté n°26.001 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers
pdf | 327,80 Ko | 05 Janvier 2026
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Arrêté n°25.347 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton
pdf | 269,46 Ko | 16 Décembre 2025
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Arrêté n°25.346 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly
pdf | 271,39 Ko | 16 Décembre 2025
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Arrêté n°25.342 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard
pdf | 331,14 Ko | 11 Décembre 2025
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Arrêté n°25.344 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Temple
pdf | 318,30 Ko | 11 Décembre 2025
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Arrêté n°25.341 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Port
pdf | 319,70 Ko | 09 Décembre 2025
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Arrêté n°25.340 Portant réglementation temporaire de la circulation au lieu-dit Port de la Pelle
pdf | 314,80 Ko | 08 Décembre 2025
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Arrêté n°25.337 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue des Ecoles
pdf | 304,55 Ko | 08 Décembre 2025
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Arrêté n°25.339 Portant sur l’interdiction d’utilisation des terrains de football au stage Gustave Chevalier
pdf | 275,08 Ko | 05 Décembre 2025
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Arrêté n°25.336 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly
pdf | 300,61 Ko | 04 Décembre 2025
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Arrêté n°25.332 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : 1 b rue de l’Eglise
pdf | 381,02 Ko | 02 Décembre 2025
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Arrêté n°25.331 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise
pdf | 352,64 Ko | 02 Décembre 2025
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Arrêté n°25.322 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles et ses pièces jointes
pdf | 2,70 Mo | 02 Décembre 2025
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Arrêté n°25.330 Portant sur l’interdiction d’utilisation des terrains de foot au stade Gustave Chevalier
pdf | 325,92 Ko | 28 Novembre 2025
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Arrêté n°25.327 Portant sur l’interdiction d’utilisation des terrains de football au stade Gustave Chevalier
pdf | 251,76 Ko | 25 Novembre 2025
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Arrêté n°25.324 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux
pdf | 295,17 Ko | 06 Novembre 2025
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Arrêté n°25.321 Portant réglementation temporaire du stationnement : Place de Nantilly
pdf | 273,70 Ko | 06 Novembre 2025
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Arrêté n°25.309 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking de l’Eglise
pdf | 285,36 Ko | 03 Novembre 2025
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Arrêté n°25.317 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 234,76 Ko | 29 Octobre 2025
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Arrêté n°25.315 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle
pdf | 368,83 Ko | 28 Octobre 2025
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Arrêté n°25.314 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux
pdf | 378,71 Ko | 24 Octobre 2025
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Arrêté n°25.313 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 409,71 Ko | 24 Octobre 2025
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Arrêté n°25.312 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles
pdf | 366,30 Ko | 24 Octobre 2025
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Arrêté n°25.311 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Moulin d’Amour
pdf | 391,24 Ko | 24 Octobre 2025
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Arrêté n°25.308 Portant réglementation temporaire du stationnement : Parking de l’Eglise
pdf | 347,58 Ko | 14 Octobre 2025
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Arrêté n°25.301 Portant mise à disposition de locaux communaux pendant la période pré-électorale et électorale des élections municipales 2026
pdf | 597,24 Ko | 14 Octobre 2025
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Arrêté n°25.292 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton
pdf | 369,71 Ko | 06 Octobre 2025
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Arrêté n°25.291 Portant réglementation temporaire de la circulation sur la commune de Marsilly
pdf | 530,18 Ko | 06 Octobre 2025
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Arrêté n°25.290 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Varennes
pdf | 350,71 Ko | 03 Octobre 2025
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Arrêté n°25.281 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles
pdf | 348,68 Ko | 02 Octobre 2025
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Arrêté n°25.280 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles
pdf | 363,36 Ko | 19 Septembre 2025
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Arrêté n°25.278 Portant autorisation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant
pdf | 394,11 Ko | 19 Septembre 2025
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Arrêté n°25.277 Portant autorisation du domaine public et de réglementation temporaire de la circulation : rue du Four
pdf | 400,86 Ko | 19 Septembre 2025
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Arrêté n°25.266 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue des Ecoles
pdf | 362,15 Ko | 09 Septembre 2025
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Arrêté 25.264 Portant autorisation d’occupation du domaine public : Avenue de l’Ile d’Oléron
pdf | 372,24 Ko | 09 Septembre 2025
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Arrêté n°25.267 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : Parking de l’Eglise
pdf | 423,24 Ko | 05 Septembre 2025
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Arrêté n°25.263 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise, rue des Cluzeaux, rue de la Raclette
pdf | 665,49 Ko | 05 Septembre 2025
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Arrêté n°25.260 Portant autorisation du domaine public : rue des Ecoles
pdf | 360,30 Ko | 27 Août 2025
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Arrêté n°25.259 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise
pdf | 374,43 Ko | 27 Août 2025
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Arrêté n°25.262 Portant réglementation temporaire du stationnement : parking du marché
pdf | 386,27 Ko | 22 Août 2025
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Arrêté n°25.253 Portant autorisation du domaine public : rue des Ecoles
pdf | 355,34 Ko | 18 Août 2025
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Arrêté n°25.251 Portant instauration d’une priorité à droite provisoire : rue du Temple
pdf | 377,84 Ko | 18 Août 2025
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Arrêté n°25.249 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Marronniers
pdf | 379,43 Ko | 18 Août 2025
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Arrêté n°25.248 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Villedoux
pdf | 389,49 Ko | 18 Août 2025
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Arrêté 25.247 Portant instauration d’un sens unique de circulation
pdf | 551,93 Ko | 24 Juillet 2025
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Arrêté n°25.244 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue du Château d’Eau
pdf | 399,55 Ko | 17 Juillet 2025
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Arrêté n°25.239 Portant autorisation d’occupation du domaine public : partie herbeuse devant l’AFR
pdf | 346,99 Ko | 15 Juillet 2025
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Arrêté n°25.235 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : parking de l’Eglise
pdf | 355,58 Ko | 07 Juillet 2025
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Arrêté n°25.232 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Palais, rue des Iles de Glénan, rue de l’Ile d’Ouessant, avenue de l’Ile d’Oléron, Allée de la Désirade, rue du Verger, rue de la Vigne, rue des Beauvoirs, rue de Villedoux, rue du Levant, rue du Plein Midi, rue du Ponant, rue des Jards, rue des Marronniers, Plaine des sports, rue de La Rochelle
pdf | 403,99 Ko | 07 Juillet 2025
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Arrêté n°25.212 bis Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste, rue de l’Eglise, rue des Saints Pères
pdf | 390,96 Ko | 04 Juillet 2025
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Arrêté n°25.231 Portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement à l’occasion du Cinéma de Plein air
pdf | 388,12 Ko | 02 Juillet 2025
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Arrêté n°25.228 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation de circulation Parc Simenon
pdf | 327,90 Ko | 02 Juillet 2025
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Arrêté n°25.227 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ile de la Désirade
pdf | 340,40 Ko | 02 Juillet 2025
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Arrêté n°25.226 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue des Ecoles
pdf | 351,49 Ko | 02 Juillet 2025
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Arrêté n°25.202 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête Nationale
pdf | 799,94 Ko | 02 Juillet 2025
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Arrêté n°25.225 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune
pdf | 427,49 Ko | 30 Juin 2025
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Arrêté n°25.221 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Moulin d’Amour, Square Cupidon
pdf | 403,99 Ko | 30 Juin 2025
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Arrêté n°25.222 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 398,33 Ko | 26 Juin 2025
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Plan sens unique rue de l’Océan
pdf | 348,08 Ko | 20 Juin 2025
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Arrêté n°25.219 Portant instauration d’un sens unique de circulation rue de l’Océan
pdf | 418,96 Ko | 20 Juin 2025
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Arrêté n°25.113 Portant instauration d’un sens unique de circulation rue du Palais
pdf | 397,74 Ko | 18 Juin 2025
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Arrêté n°25.217 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue du Palais
pdf | 394,71 Ko | 17 Juin 2025
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Arrêté n°25.215 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Temple
pdf | 367,24 Ko | 16 Juin 2025
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Arrêté n°25.214 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Aubrecay, rue du Fief des Bécasses
pdf | 406,02 Ko | 16 Juin 2025
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Arrêté n°25.212 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste, rue de l’Eglise, rue des Saints Pères
pdf | 443,15 Ko | 16 Juin 2025
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Arrêté n°25.213 Portant réglementation de l’occupation du domaine public : City stade
pdf | 383,02 Ko | 13 Juin 2025
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Arrêté n°25.211 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux
pdf | 379,62 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.210 Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation : Parking de l’Eglise
pdf | 365,37 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.208 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Fief des Bécasses
pdf | 396,36 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.206 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue des Saints Pères
pdf | 413,21 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.205 Portant réglementation temporaire du stationnement : avenue de l’Ile d’Oléron
pdf | 400,49 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.204 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes, rue de la Carrelère, rue de l’Haveneau, Avenue de l’Ile d’Oléron
pdf | 730,88 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.203 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise
pdf | 398,17 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.201 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes
pdf | 403,93 Ko | 12 Juin 2025
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Arrêté n°25.196 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 388,30 Ko | 02 Juin 2025
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Arrêté n°25.195 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue des Saints Pères
pdf | 713,90 Ko | 26 Mai 2025
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Arrêté n°25.194 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Eglise, rue du Roitelet
pdf | 429,40 Ko | 22 Mai 2025
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Arrêté n°25.135 Portant réglementation temporaire de stationnement : rue de Nantilly
pdf | 354,30 Ko | 22 Mai 2025
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Arrêté n°25.192 Portant réglementation temporaire de stationnement : Parking de l’Eglise
pdf | 356,77 Ko | 21 Mai 2025
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Arrêté n°25.191 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Levant
pdf | 351,86 Ko | 21 Mai 2025
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Arrêté 25.187 Portant réglementation temporaire d’interdiction de stationnement et de circulation : Place des Mars(c)illy de France, parking de la cantine
pdf | 951,00 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.190 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Mouettes
pdf | 392,68 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.189 Portant réglementation temporaire du stationnement : Passage piétonnier entre la rue de l’Eglise et la rue Agrippa d’Aubigné
pdf | 377,37 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.188 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue de l’Eglise
pdf | 394,21 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.185 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 401,24 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.182 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Saints-Pères
pdf | 385,84 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.181 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Chemin de l’Aubrecay (VC 113)
pdf | 370,06 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.178 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue Patrice Walton
pdf | 374,77 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.177 Portant réglementation du stationnement : rue de Nantilly
pdf | 354,99 Ko | 19 Mai 2025
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Arrêté n°25.176 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron
pdf | 1,28 Mo | 19 Mai 2025
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Travaux rue de l’Eglise : réseau de bus
pdf | 535,84 Ko | 07 Mai 2025
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Travaux rue de l’Eglise : points de collecte des déchets
pdf | 354,02 Ko | 07 Mai 2025
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Plan de circulation travaux de réfection rue de l’Eglise
pdf | 433,83 Ko | 07 Mai 2025
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Arrêté n°25.179 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise, rue du Temple
pdf | 627,91 Ko | 07 Mai 2025
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Dispositif Foire aux Greniers pièce complémentaire de l’arrêté n°25.175
pdf | 164,52 Ko | 07 Mai 2025
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Arrêté n°25.175 Portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion de la Foire aux Greniers
pdf | 633,50 Ko | 07 Mai 2025
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Arrêté n°25.173 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 418,96 Ko | 05 Mai 2025
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Arrêté n°25.172 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise
pdf | 382,14 Ko | 30 Avril 2025
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Arrêté n°25.171 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
pdf | 587,37 Ko | 29 Avril 2025
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Arrêté n°25.167 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle
pdf | 384,84 Ko | 29 Avril 2025
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Arrêté n°25.161 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des Grottes
pdf | 407,43 Ko | 18 Avril 2025
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Arrêté n°25.160 Portant autorisation du domaine public : rue de l’Eglise
pdf | 378,15 Ko | 18 Avril 2025
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Arrêté n°25.159 Portant autorisation du domaine public : rue du Chemin Bas
pdf | 361,12 Ko | 18 Avril 2025
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Arrêté n°25.157 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de Villedoux
pdf | 381,33 Ko | 18 Avril 2025
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Arrêté n°25.156 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard (complexe sportif)
pdf | 365,15 Ko | 16 Avril 2025
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Arrêté n°25.154 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Place de Nantilly
pdf | 366,09 Ko | 15 Avril 2025
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Arrêté n°25.147 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle
pdf | 403,25 Ko | 15 Avril 2025
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Arrêté 25.143 Portant réglementation de l’occupation du domaine public à l’occasion de la course aux oeufs
pdf | 404,87 Ko | 08 Avril 2025
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Arrêté n°25.128 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : rue de La Rochelle
pdf | 404,74 Ko | 27 Mars 2025
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Arrêté n°25.117 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Complexe du complexe sportif : rue Gaston Aujard
pdf | 729,75 Ko | 27 Mars 2025
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Arrêté n°25.116 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de Nantilly
pdf | 381,30 Ko | 26 Mars 2025
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Arrêté n°25.108 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Place de l’Abbé Coll
pdf | 369,11 Ko | 21 Mars 2025
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Arrêté n°25.109 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Ile de la Désirade
pdf | 356,02 Ko | 19 Mars 2025
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Arrêté n°25.102 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune
pdf | 391,55 Ko | 10 Mars 2025
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Arrêté n°25.100 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Chemin Vert, rue du Chemin Bas
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Arrêté n°24.150 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Allée du cimetière
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Arrêté n°24.144 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue de l’Eglise
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Arrêté n°24.146 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Gaston Aujard
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Arrêté n°24.147 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles
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Arrêté n°24.149 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue des Varennes
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Arrêté n°24.148 Portant réglementation de la circulation et du stationnement : Rue du Palais
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Arrêté n°24.142 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de La Rochelle
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Arrêté n°24.141 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Georges Simenon
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Arrêté n°24.140 Portant réglementation temporaire du stationnement : rue de l’Ancienne Poste
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Arrêté n°24.138 Portant réglementation temporaire du stationnement Parc Simenon
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Arrêté n°24.139 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Saint Patrick Place des Carrelets
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Arrêté n°24.136 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : marquage au sol de plusieurs rues de la commune
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Arrêté 24.135 Portant dérogation relative à la circulation sur les pistes cyclables et chemins ruraux de la commune
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Arrêté n°24.133 Permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers
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Arrêté n°24.076 Réglementant le stationnement des camping-car ou fourgons aménagés sur le territoire de la commune de Marsilly
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Arrêté n°24.077 Portant instauration d’une interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur la commune de Marsilly
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Arrêté 24.126 Portant réglementation d’interdiction de stationnement : Avenue de l’Ile d’Oléron
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Arrêté n°24.128 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste
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Arrêté n°24.130 Portant réglementation temporaire du stationnement : Allée de Belle Ile
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Arrêté 24.090 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Temple
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Arrêté n°24.091 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Ecoles
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Arrêté n°23.131 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue des Viviers, rue des grottes, rue du port, rue de l’haveneau, route de la pelle, rue de la Carrelère.
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pdf | 252,93 Ko | 30 Avril 2022
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Arrêté n°22.140 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue Patrice Walton
pdf | 255,49 Ko | 29 Avril 2022
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Arrêté n°22.137 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port
pdf | 250,27 Ko | 28 Avril 2022
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Arrêté n°22.135 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : lieu-dit les Jards
pdf | 606,43 Ko | 27 Avril 2022
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Arrêté n°22.134 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Aubrecay et les Mouées
pdf | 244,15 Ko | 26 Avril 2022
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Arrêté n°22.133 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : Rue de la Conche
pdf | 267,49 Ko | 25 Avril 2022
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Arrêté n° 22.130 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : Rue de l’Eglise
pdf | 269,21 Ko | 13 Avril 2022
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Arrêté n°22.126 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : fête carnaval
pdf | 712,00 Ko | 06 Avril 2022
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Arrêté n°22.125 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : Rue du Port
pdf | 260,52 Ko | 05 Avril 2022
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Arrêté n°22.124 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ile d’Ouessant
pdf | 248,58 Ko | 04 Avril 2022
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Arrêté n°22.119 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Moulin Rouge
pdf | 244,83 Ko | 03 Avril 2022
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Arrêté n° 22.118 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port
pdf | 253,84 Ko | 30 Mars 2022
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Arrêté n°22.116 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Cluzeaux
pdf | 247,84 Ko | 23 Mars 2022
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Arrêté n°22.115 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ile de la Désirade
pdf | 269,52 Ko | 22 Mars 2022
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Arrêté n°22.114 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue Patrice Walton
pdf | 252,96 Ko | 21 Mars 2022
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Arrêté n°22.112 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Coquelicots
pdf | 256,30 Ko | 16 Mars 2022
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Arrêté n°22.111 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Parking de côte, rue des Viviers
pdf | 247,87 Ko | 15 Mars 2022
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Arrêté n°22.110 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Océan
pdf | 240,40 Ko | 14 Mars 2022
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Arrêté n°22.108 Portant autorisation d’occupation du domaine public : rue du Levant
pdf | 250,90 Ko | 09 Mars 2022
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Arrêté n°22.106 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Parking de l’Eglise
pdf | 618,62 Ko | 03 Mars 2022
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Arrêté n°22.105 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Petite rue du Palais
pdf | 265,39 Ko | 02 Mars 2022
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Arrêté n°22.103 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de La Rochelle
pdf | 249,05 Ko | 28 Février 2022
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Arrêté n°22.100 Portant suspension de l’arrêté municipal n°19.317
pdf | 316,76 Ko | 23 Février 2022
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Arrêté n°22.099 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue Jean Bart
pdf | 257,11 Ko | 18 Février 2022
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Arrêté n°22.098 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de La Rochelle
pdf | 252,27 Ko | 17 Février 2022
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Arrêté n°22.097 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : « Run and Bike »
pdf | 264,48 Ko | 16 Février 2022
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Arrêté n°22.080 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de l’Ancienne Poste
pdf | 261,64 Ko | 10 Février 2022
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Arrêté n° 22.077 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue de La Rochelle
pdf | 257,30 Ko | 04 Février 2022
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Arrêté n°22.074 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue des Goëlands
pdf | 254,83 Ko | 03 Février 2022
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Arrêté n° 22.073 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Rue du Port
pdf | 250,55 Ko | 02 Février 2022
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Arrêté n°22.072 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de prises de vues : rue des Entreprises
pdf | 785,43 Ko | 28 Janvier 2022
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Arrêté n°22.071 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue du Ponant
pdf | 254,58 Ko | 27 Janvier 2022
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Arrêté n°22.069 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement : Petite rue du Palais
pdf | 261,49 Ko | 27 Janvier 2022
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Arrêté n°22.068 Portant autorisation d’occupation du domaine public et de réglementation temporaire de circulation : rue du Château d’eau
pdf | 257,02 Ko | 26 Janvier 2022
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Arrêté n°21.234 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement l’Half des 2 tours
pdf | 302,17 Ko | 23 Décembre 2021
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Arrêté n°20.123 Prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques
pdf | 699,00 Ko | 24 Avril 2020
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Arrêté n°19.129 Portant règlementation sur le démarchage à domicile
pdf | 232,58 Ko | 28 Mars 2019
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Arrêté n°14.270 Relatif aux bruits de voisinage sur la commune de Marsilly
pdf | 808,36 Ko | 29 Octobre 2014
Les décisions du maire
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Décision n°25.25 Marché de prestations de services d’assurances – Conclusion d’un marché pour les lots n°1 « dommages aux biens », n°2 « responsabilité générale » et n°3 « protection juridique et fonctionnelle »
pdf | 619,62 Ko | 19 Décembre 2025
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Décision n°25.26 Cession de biens mobiliers de la commune (plateau de verre) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 248,07 Ko | 18 Décembre 2025
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Décision n°25.24 Marché à bons de commandes pour l’insertion professionnelle et sociale par l’entretien des espaces verts et des espaces publics – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 434,01 Ko | 03 Décembre 2025
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Décision n°25.23 Marché de prestations de services d’assurances – Déclaration de trois lots infructueux et conclusion d’un marché pour le lot n°4 « Flotte automobile et Auto-missions » Titulaire lot n°4 : Groupama Centre Atlantique – 2 avenue de Limoges – 79044 NIORT
pdf | 772,46 Ko | 20 Octobre 2025
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Décision n°25.22 Approbation d’une convention cadre immobilier avec la société Agorastore
pdf | 673,81 Ko | 02 Octobre 2025
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Décision n°25.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lots n°1 VRD et gros oeuvre et n°4 couvertures tuiles – Conclusion d’actes modificatifs – avenant de transfert
pdf | 755,03 Ko | 02 Octobre 2025
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Décision n°25.20 Cession de biens mobiliers de la commune (scie à ruban) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 544,43 Ko | 02 Octobre 2025
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Décision n°25.19 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système ROLLCART-V) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 414,71 Ko | 19 Septembre 2025
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Décision n°25.18 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système Rollcart-V) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 333,41 Ko | 03 Septembre 2025
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Décision n°25.17 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de concours aux installations d’énergie renouvelable communales
pdf | 619,64 Ko | 08 Juillet 2025
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Décision n°25.15 Cession de gré à gré de biens mobiliers de la commune (barnum)
pdf | 344,89 Ko | 16 Juin 2025
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Décision n°25.16 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°7 isolation combles – Conclusion d’un acte modificatif n°2
pdf | 835,09 Ko | 16 Juin 2025
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Décision n°25.14 Cession de biens mobiliers de la commune (charrue) suite à la vente aux enchères sur le site AGORASTORE
pdf | 422,74 Ko | 12 Juin 2025
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Décision n°25.13 Cession de biens mobiliers de la commune (arroseur par système Rollcart-V) suite à la vente aux enchères sur le site AGORASTORE
pdf | 414,33 Ko | 12 Juin 2025
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Décision n°25.12 Marché de travaux – Restauration de la terrasse du clocher de l’église Saint-Pierre de Marsilly – Lot n°1 Maçonnerie – Pierre de Taille – Installations de chantier – échafaudages – conclusion d’un marché
pdf | 695,12 Ko | 22 Mai 2025
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Décision n°25.11 Marché à bons de commandes pour travaux d’entretien et d’aménagements divers de venelles, rues, places, parkings (VRD) – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 1,52 Mo | 24 Avril 2025
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Décision n°25.10 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et gros œuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°4
pdf | 1,02 Mo | 24 Avril 2025
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Décision n°25.09 Cession de biens mobiliers de la commune (modules en préfabriqué à usage de Club-house) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 435,02 Ko | 07 Avril 2025
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Décision n°25.08 Cession de biens mobiliers de la commune (portail en fer forgé) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 436,05 Ko | 07 Avril 2025
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Décision n°25.07 Demande d’attribution d’un concours financier au titre de la conservation et restauration du patrimoine historique et cultuel – Restauration partielle de l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly
pdf | 740,77 Ko | 07 Avril 2025
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Décision n°25.06 Actualisation de la demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien à l’investissement local)-Opération de réaménagement et de mise en accessibilité de la rue de l’Eglise
pdf | 945,09 Ko | 07 Avril 2025
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Décision n°25.05 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2025
pdf | 1 011,03 Ko | 07 Avril 2025
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Décision n°25.03 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération d’aménagement de centre-bourg : sécurisation et mise en accessibilité de la rue de l’Eglise
pdf | 997,16 Ko | 07 Avril 2025
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Décision n°25.02 Marché de fournitures courantes et services – Régie publicitaire et confection/édition de 2 supports de communication de la ville de Marsilly-Conclusion d’un marché
pdf | 484,12 Ko | 30 Janvier 2025
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Décision n°25.01 Demande d’attribution d’une subvention au titre de la DETR (dotation d’équipements des territoires ruraux) et DSIL (dotation de soutien à l’investissement)-opération de réaménagement et de mise en accessibilité de la rue de l’Eglise
pdf | 490,30 Ko | 09 Janvier 2025
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Décision n°24.21 Marché public de travaux (MAPA)- création d’un système d’irrigation des 3 terrains de sport municipaux par la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) de la station d’épuration de Marsilly – lot n°1 – Irrigation
pdf | 467,77 Ko | 25 Novembre 2024
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Décision n°24.22 Marché public de travaux (MAPA)- création d’un système d’irrigation des 3 terrains de sport municipaux par la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) de la station d’épuration de Marsilly – lot n°2- Maçonnerie – déclaration sans suite
pdf | 457,05 Ko | 25 Novembre 2024
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Décision n°24.23 Marché public de travaux (MAPA)- création d’un système d’irrigation des 3 terrains de sport municipaux par la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) de la station d’épuration de Marsilly – lot n°3 -Étanchéité – déclaration sans suite car infructueux
pdf | 413,52 Ko | 25 Novembre 2024
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Décision n°24.24 Marché public de travaux (MAPA)- création d’un système d’irrigation des 3 terrains de sport municipaux par la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) de la station d’épuration de Marsilly – lot n°4 – Bâche de piscine – sans suite car infructueux
pdf | 408,02 Ko | 25 Novembre 2024
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Décision n°24.25 Marché public de travaux (MAPA)- création d’un système d’irrigation des 3 terrains de sport municipaux par la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) de la station d’épuration de Marsilly – lot n°5- traitement de l’eau
pdf | 425,55 Ko | 25 Novembre 2024
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Décision n°24.20 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 électricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°3
pdf | 524,56 Ko | 12 Novembre 2024
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Décision n°24.19 Cession de biens mobiliers de la commune (véhicule Fiat Scudo) suite à la vente aux enchères sur le site Agorastore
pdf | 249,99 Ko | 07 Novembre 2024
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Décision n°24.18 : Marché public de travaux passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la FONTAINE et élémentaire Jean FERRAT – lot n°10 revêtement de sol PVC faïences – conclusion d’un acte modificatif n°7.
pdf | 671,70 Ko | 26 Août 2024
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Décision n°24.16 Reprises de dix-huit concessions abandonnées dans le cimetière communal
pdf | 461,94 Ko | 19 Juillet 2024
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Décision n°24.17 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 Revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°6
pdf | 622,44 Ko | 19 Juillet 2024
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Décision n°24.14 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°4
pdf | 617,28 Ko | 12 Juillet 2024
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Décision n°24.15 Demande de participation financière au Département de la Charente-Maritime – Travaux sur la voirie communale accidentogène – 2024
pdf | 476,44 Ko | 12 Juillet 2024
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Décision n°24.09 Marché à bons de commandes pour travaux d’entretien et d’aménagement divers de venelles, places, parkings (VRD) – conclusion d’un marché
pdf | 447,90 Ko | 18 Juin 2024
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Décision n°24.10 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – conclusion d’un acte modificatif n°3
pdf | 577,84 Ko | 18 Juin 2024
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Décision 24.11 Marché à bons de commandes pour travaux d’espaces verts (fourniture, plantations de végétaux, de clôtures et travaux divers )- conclusion de marché
pdf | 440,71 Ko | 18 Juin 2024
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Décision n°24.12 Relative à la constitution d’une provision pour créances douteuses pour l’exercice 2024
pdf | 331,46 Ko | 18 Juin 2024
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Décision n°24.13 Cession de biens mobiliers de la commune (tracteur Deutz Agrokid 230) suite à la vente aux enchères organisée par le commissariat aux ventes du domaines de la DGFIP
pdf | 315,96 Ko | 18 Juin 2024
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Décision 24.06 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de répartition 2024 du produit des amendes de police perçu en 2023- petite opération de sécurité – réfection signalisation horizontale
pdf | 374,93 Ko | 25 Avril 2024
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Décision n°24.07 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2024
pdf | 658,54 Ko | 25 Avril 2024
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Décision n°24.08 Demande de participation à l’agence de l’eau Loire-Bretagne et à la région Nouvelle-Aquitaine pour le financement des travaux préalables à la réutilisation des eaux usées traitées de la station d’épuration de Marsilly pour l’irrigation des terrains de sport
pdf | 534,65 Ko | 25 Avril 2024
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Décision n°24.04 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 Peintures – Conclusion d’un acte modificatif n°2
pdf | 493,12 Ko | 14 Mars 2024
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Décision n°24.05 Marché public de fournitures, passé selon la procédure adaptée – acquisition d’une chargeuse porte outils multi-fonctions et de ses accessoires
pdf | 394,71 Ko | 14 Mars 2024
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Décision n°24.03 Demande d’attribution d’une subvention – Fonds de revitalisation du Département de la Charente-Maritime – Opération de réaménagement et de mise en sécurité des locaux du centre technique municipal
pdf | 409,96 Ko | 19 Février 2024
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Décision n°24.01 Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2024 – opération de création d’un point d’eau incendie à la plaine des sports
pdf | 409,06 Ko | 08 Janvier 2024
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Décision n°24.02 Demande d’attribution d’une subvention- Fonds départemental d’aide aux communes au titre des investissements de la défense extérieure contre l’incendie – opération de création d’un point d’eau incendie à la plaine des sports
pdf | 422,37 Ko | 08 Janvier 2024
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Décision n°23.35 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Fête de la musique 21/06/2023
pdf | 547,37 Ko | 31 Octobre 2023
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Décision n°23.36 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023- Soirée citoyenne 13/07/2023
pdf | 543,43 Ko | 31 Octobre 2023
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Décision n°23.33 Cession de biens mobiliers de la commune (4 éviers) via le site d’enchères www.agorastore.fr
pdf | 284,08 Ko | 06 Octobre 2023
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Décision n°23.34 Cession de biens mobiliers de la commune (aérotherme) via le site www.agorastore.fr
pdf | 264,36 Ko | 06 Octobre 2023
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Décision n°23.32 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 électricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°2
pdf | 499,31 Ko | 19 Septembre 2023
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Décision n°23.29 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°5
pdf | 623,47 Ko | 12 Septembre 2023
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Décision n°23.30 Actualisation de la demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2020/2026- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat
pdf | 492,69 Ko | 12 Septembre 2023
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Décision n°23.31 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 menuiserie extérieure – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 470,16 Ko | 12 Septembre 2023
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Décision n°23.28 Cession de biens mobiliers de la commune (autolaveuse) vie le site d’enchères www.agorastore.fr
pdf | 225,43 Ko | 08 Août 2023
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Décision n°23.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat -Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°4
pdf | 497,71 Ko | 07 Août 2023
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Décision n°23.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°2
pdf | 469,28 Ko | 07 Août 2023
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Décision n°23.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et Gros œuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°2
pdf | 492,63 Ko | 01 Août 2023
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Décision n°23.25 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, ppour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°3
pdf | 471,91 Ko | 01 Août 2023
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Décision n°23.19 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 Electricité courants fort et faible – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 465,63 Ko | 07 Juillet 2023
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Décision n°23.20 Modification de l’arrêté n°19.201 du 26 juin 2019 portant constitution de la régie d’avances moyens généraux, complété par arrêté n°19.267 du 3 septembre 2019
pdf | 459,69 Ko | 07 Juillet 2023
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Décision n°23.15 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°9 Plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 482,15 Ko | 15 Juin 2023
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Décision n°23.16 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – Conclusion d’un acte modificatif n°2
pdf | 485,91 Ko | 15 Juin 2023
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Décision n°23.12 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 VRD et gros oeuvre – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 455,19 Ko | 02 Juin 2023
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Décision n°23.13 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°2 charpente et bardage bois – Conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 452,53 Ko | 02 Juin 2023
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Décision n° 23.14 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 revêtements de sol PVC faïences – conclusion d’un acte modificatif n°1
pdf | 482,31 Ko | 02 Juin 2023
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Décision n°23.11 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – prestation désamiantage
pdf | 506,72 Ko | 15 Mai 2023
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Décision n°23.01 Modifiant la décision n°21.21 du 4 octobre 2021 portant constitution d’une régie de recettes multi-produits
pdf | 484,15 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.02 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festivités de Noël 2022
pdf | 450,19 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.03 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Concert en l’Eglise Saint-Pierre de Marsilly 14/05/2023
pdf | 450,12 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.04 Demande de participation à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle au titre du fonds de soutien aux manifestations communales 2023 – Festival de Jazz des 18, 19 et 20/05/23
pdf | 483,15 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.05 Marché public de services, passé selon la procédure adaptée – Insertion professionnelle et sociale – entretien des espaces verts et des espaces publics
pdf | 412,00 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.06 Demande de participation au Conseil Départemental de la Charente-Maritime dans le cadre de l’appel à projets « citoyenneté 2023 – l’Heure Civique »
pdf | 493,78 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.07 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de répartition 2023 du produit des amendes de police perçu en 2022 – création d’un parking
pdf | 439,99 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.08 Demande de participation du Département de la Charente-Maritime au titre du fonds de revitalisation – Aménagement du parvis de la salle polyvalente la Tonnelle
pdf | 420,96 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.09 Demande d’aide du Département – Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations à titre onéreux – Travaux sur la voirie communale accidentogène – 2023
pdf | 408,24 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°23.10 Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds verts) – Travaux de modernisation du parc d’éclairage public
pdf | 402,71 Ko | 11 Mai 2023
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Décision n°22.30 Demande de participation ai titre du fonds départemental pour les travaux sur les établissements scolaires du 1er degré- Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat
pdf | 474,12 Ko | 05 Décembre 2022
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Décision n°22.28 Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Opération de rénovation des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat
pdf | 410,75 Ko | 05 Décembre 2022
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Décision n°22.29 Demande de participation au titre du fonds de concours aux équipements structurants de la communauté d’agglomération de La Rochelle 2020/2026 – Opération de rénovation générale des écoles maternelle Jean de La Fontaine et élémentaire Jean Ferrat
pdf | 421,62 Ko | 05 Décembre 2022
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Décision n°22.17 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°1 – VRD et gros oeuvre
pdf | 413,65 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.18 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°3 – Etanchéité – zinguerie
pdf | 393,77 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.19 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°4- Couverture tuiles
pdf | 395,33 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.20 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°5 – Menuiserie extérieure
pdf | 386,15 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.21 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°6 – Menuiserie intérieure cloison plafond isolation
pdf | 398,55 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.22 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°7 – Isolation combles
pdf | 404,46 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.23 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°8 – Electricité courant fort et faible
pdf | 403,18 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.24 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat- Lot n°9 – Plomberie sanitaire chauffage ventilation
pdf | 405,40 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.25 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°10 – Revêtements de sols PVV Faïence
pdf | 399,65 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.26 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°11 – peinture
pdf | 396,55 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.27 Marché public de travaux, passé selon la procédure adaptée, pour la rénovation générale des écoles maternelle Jean de la Fontaine et élémentaire Jean Ferrat – Lot n°12 – désamiantage
pdf | 413,65 Ko | 01 Décembre 2022
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Décision n°22.16 : Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation 2023 – Acquisition d’une caméra-piétont
pdf | 439,99 Ko | 04 Novembre 2022
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Décision n°22.14 : Demande d’attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2022 – Mise en accessibilité de deux bâtiments communaux – Rectificatif plan de financement prévisionnel
pdf | 433,00 Ko | 20 Septembre 2022
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Décision n°22.15 : Demande d’attribution de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 – Mise en accessibilité de deux bâtiments communaux – Rectificatif plan de financement prévisionnel
pdf | 453,00 Ko | 20 Septembre 2022
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Décision du maire n°22.13 : Cession de bien immobilier de la commune (scène podium intérieur) via le site d’enchères www.agorastore.fr
pdf | 253,02 Ko | 13 Septembre 2022
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Décision du Maire n°22.12 Défense des intérêts de la commune de Marsilly
pdf | 396,21 Ko | 18 Juillet 2022